Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGATT
Numéro de dépôt :
1289901
Date de dépôt :
16/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1994
Présentation de la marque REGATT
Déposée le 16 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE BERNAT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REGATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : SOCIETE BERNAT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°12818 - Publication au BOPI 1985-15